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Commissions et groupes de travail

Il existe actuellement cinq Commissions internes au sein du Conseil :

Le Conseil organise ses propres Commissions permanentes qui peuvent comporter des experts extérieurs au Conseil, pour l'étude de certaines matières.

  • la Commission Economie-Emploi-Fiscalité-Finances
  • la Commission Environnement
  • la Commission Aménagement du Territoire (CATRO) - Mobilité
  • la Commission Diversité, Egalité des chances et Pauvreté
  • la Commission Logement

 

Il existe actuellement deux Groupes de Travail internes au sein du Conseil :

  • le Groupe de Travail « vademecum clauses sociales »
  • le Groupe de Travail « affaires sociales-santé »

Le nombre de Commissions et de groupes de travail peut évoluer en fonction des matières à traiter par le Conseil.

 

Il existe également cinq Commissions, une Assemblée et deux Plates-formes instituées en vertu d'une législation spécifique, auprès du Conseil :